Merci de lire attentivement cette notice légale avant de consulter le site.
www.mourmelon.fr , est un site réalisé par un particulier à titre purement informatif.
Il ne saurait engagé la responsabilité de l’auteur.
Je suis à votre disposition pour toutes suggestions et commentaires via la page contact.
Directeur de la publication : Emmanuel CRESPIN
Hégergement : OVH – 140 Quai du Sartel – 59100 Roubaix – France.
Système de Gestion de Contenu : joomla
Liens hypertextes :
Sur autorisation préalable et expresse, www.mourmelon.fr permet l’établissement de liens hypertextes vers son site pour tous les sites internet, à l’exclusion de ceux diffusant des informations à caractère polémique, pornographique, xénophobe ou pouvant, dans une plus large mesure porter atteinte à la sensibilité du plus grand nombre. Les liens hypertexte présents sur ce site et aiguillant les utilisateurs vers d’autres sites internet ne sauraient engager la responsabilité de l’auteur quant au contenu de ces sites.
Informatique et Liberté :
Ce site fait l’objet d’une déclaration auprès de la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés.( Numéro de déclaration en cours) En conséquence le site respecte totalement les règles émises par la CNIL.
Les serveurs ne sont pas configurés pour collecter des informations personnelles sur les visiteurs du site en dehors des données techniques suivantes : provenance des connexions (fournisseur d’accès), adresse IP, type et version du navigateur utilisé. Les données de trafic ont uniquement pour finalité de permettre d’analyser la fréquentation de nos pages d’information afin d’en améliorer le contenu.
Les données personnelles recueillies sur le site résultent de la communication volontaire d’une adresse de courrier électronique lors du dépôt d’un message électronique. Les adresses e-mail ainsi recueillies ne servent qu’à transmettre les éléments d’information demandés. Les adresses électroniques collectées ne feront l’objet d’aucune cession à des tiers ni d’aucun traitement de la part de l’auteur.
Droit d’auteur, droits sur les textes, photos, vidéos et dessins :
Le présent site constitue une œuvre dont le reponsable de publication est l’auteur au sens des articles L. 111.1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
Les reproductions, les transmissions, les modifications, les réutilisations, sur un support papier ou informatique, dudit site et des œuvres qui y sont reproduites ne sont autorisées que pour un usage personnel et privé conforme aux dispositions suivantes :
– Respect de l’intégrité des documents reproduits : pas de modification ni altération d’aucune sorte,
– Indication claire de la source et l’auteur du site et/ou de ces œuvres multimédias sous la forme « ce document provient du site www.mourmelon.fr «
En aucun cas ces reproductions ne sauraient porter préjudice aux droits des tiers. Les reproductions, les transmissions, les modifications, les réutilisations à des fins publicitaires, commerciales ou d’information, de tout ou partie du site, sont totalement interdites.
Toute personne ne respectant pas les dispositions légales applicables se rend coupable du délit de contrefaçon et est passible des sanctions pénales prévues par la loi.
Mise en garde générale :
L’auteur mettent tout en œuvre pour offrir aux visiteurs de ce site web des informations fiables et vérifiées. Cependant, malgré tous les soins apportés, le site peut comporter des inexactitudes, des défauts de mise à jour ou des erreurs. Je remercie les utilisateurs du site de me faire part d’éventuelles omissions, erreurs ou corrections par la page contact.